REGLEMENT D’ORDRE INTERIEUR (ROI)
Marché de Noël de Nismes 2025
Le Marché de Noël se déroulera, pour sa partie intérieure, dans la grande salle et l’Expo 1 du Centre Culturel Action-Sud à Nismes et, pour sa partie extérieure, Rue Vieille Église à hauteur du n°4, du vendredi 5 au dimanche 7 décembre 2025.
L’évènement se tiendra :
- le vendredi 5/12 de 18h à 22h (00h00 à l’extérieur),
- le samedi 6/12 de 12h à 22h (02h00 à l’extérieur),
- le dimanche 7/12 de 12h à 19h (21h00 à l’extérieur).
Les exposants s’engagent à respecter les heures d’ouverture et de fermeture.
1. Ouverture des stands
TOUS les stands doivent être ouverts pour l’ouverture du marché. Les stands doivent être prêts et opérationnels 30 minutes avant l’ouverture.
Une amende forfaitaire de 20€ sera demandée en cas de retard de plus de 30 minutes.
2. Montage
Le montage s’effectue uniquement le vendredi 5 décembre à partir de 11h et jusqu’à 17h45.
3. Engagement de l’exposant
Tout commerçant ou exposant louera un emplacement pour 3 jours et ne pourra le sous-louer, même partiellement.
Il fera preuve de vigilance envers le matériel mis à disposition et agira en bon père de famille.
4. Démontage
Le démontage s’effectue le dimanche 7 décembre à partir de 19h, sauf dérogation du comité.
Un responsable du comité vous indiquera la sortie soit par l’avant, soit par l’arrière afin de ne pas entraver la circulation.
5. Box remise aux exposants
Pour les chalets, une box sera remise avec :
- 1 multiprise,
- 1 sac poubelle,
- le présent règlement.
Cette boîte est à restituer lors de l’état des lieux de fin de marché.
6. Propreté des espaces
Les espaces, tant intérieurs que les chalets, doivent être restitués propres et débarrassés de tout déchet.
7. Électricité et chauffage
Chaque espace (intérieur et extérieur) dispose d’une arrivée électrique.
Pour les chalets, un éclairage sera fixé et un bloc multiprise (3 sorties) vous sera remis.
Tout autre bloc multiprise utilisé devra être au minimum en 3 x 2,5 mm² et devra être signalé à l’organisation.
Aucun chauffage électrique ne sera autorisé à l’extérieur et aucun chauffage, de quelque nature que ce soit, ne sera autorisé à l’intérieur.
8. Attribution des emplacements
Seuls les organisateurs seront compétents pour l’attribution des emplacements.
L’emplacement attribué ne pourra être changé.
9. Produits vendus
Les exposants devront déclarer la nature de TOUS les produits vendus dans le formulaire d’inscription.
Les organisateurs se réservent le droit, sans remboursement, de mettre fin à la vente de tout exposant proposant des produits non précisés sur le formulaire.
Des contrôles seront effectués durant l’événement.
Pour les associations à l’extérieur, un accord sera pris en commun pour le nombre et le type de produits vendus.
10. Gobelets et matériel de service
Les associations et exposants à l’extérieur devront impérativement se servir de gobelets réutilisables (peuvent être fournis sur demande) et de matériel de service jetable.
Des contrôles auront lieu durant toute la durée de l’événement car l’utilisation de verres est strictement interdite sur la voie publique.
11. Règlement de police
En application de la loi contre l’ébriété sur la voie publique, chaque exposant s’engagera à respecter le Règlement de Police.
12. Vente d’alcool
Il est interdit de servir de l’alcool aux moins de 16 ans et des spiritueux aux moins de 18 ans.
Pour éviter l’ivresse publique, les alcools à consommer sur place seront vendus aux tarifs adaptés comme suit :
- Minimum 1,50 € pour les boissons alcoolisées à moins de 10° (25cl).
- Minimum 2,00 € pour les boissons alcoolisées entre 10° et 20° (2,5cl – Peket).
- Les alcools supérieurs à 20° sont interdits à la vente, sauf en bouteille fermée et emballée, vendue comme idée cadeau.
13. Hygiène
Les conditions d’hygiène et de conservation des produits alimentaires devront être respectées et sont de la responsabilité de l’exposant.
14. Déchets
Les exposants seront responsables des déchets autour de leur emplacement.
Tous les déchets devront être placés dans des sacs poubelle mis à disposition et déposés chaque soir dans le container prévu à cet effet.
Les bouteilles en verre devront être apportées par vos soins dans les bulles à verre.
15. Dégradations et sécurité
Les exposants seront responsables des dégâts éventuels dans les espaces loués. Toute dégradation sera facturée.
Les exposants sont responsables de leur matériel et doivent veiller à le protéger du vol, gel, dégradation.
Pour l’intérieur, la salle sera fermée au public avant la fermeture des stands extérieurs.
16. Circulation et stationnement
Tout véhicule d’exposant devra stationner sur le parking de la Place Châtillon.
Les marchandises devront être déchargées et les véhicules évacués de la rue Vieille Église 30 minutes avant l’ouverture au public.
Pour le chargement en fin de marché, aucun véhicule ne pourra passer les panneaux d’interdiction : un responsable vous indiquera où, quand et comment recharger.
17. Sonorisation
L’utilisation de matériel sonore ne devra en aucun cas gêner les autres exposants, l’espace de chacun, ni les animations programmées par les organisateurs.
Une musique d’ambiance sera diffusée sur l’entièreté du site, extérieur compris.
L’organisation n’est en aucun cas responsable des droits de diffusion d’autres moyens de diffusion que ceux installés par l’organisation.
18. Responsabilités
Les organisateurs déclinent toute responsabilité en cas de vol dans les stands ou dans la salle.
19. Réservation
Toute réservation non accompagnée de la confirmation d’inscription et de l’acquittement des droits d’inscription ne pourra pas être retenue.
20. Sanctions
Le non-respect de toutes les prescriptions du présent ROI entraînera la fin de la vente et le refus de toute future inscription.
En cas de litige, seuls les organisateurs seront compétents.
21. Comportement
Le loueur veillera à ne véhiculer aucun message ni action relative à des sujets sensibles pouvant provoquer un désordre public.
L’organisation se réserve le droit de fermer le stand sans remboursement.
22. Mobilier et chauffage
Les tables mange-debout sont autorisées à l’extérieur, ainsi que les systèmes de chauffage, pour autant que ceux-ci respectent les normes de sécurité CE.
23. Désistement
Aucun remboursement ne sera effectué après désistement au-delà du 15 novembre.
24. Acceptation du règlement
Les exposants inscrits au Marché de Noël reconnaissent avoir pris connaissance du présent ROI et s’engagent à le respecter.
L’acceptation pleine et entière du présent règlement conditionne la validation de la candidature.
L’organisateur ne peut être tenu pour responsable en cas d’annulation totale ou partielle du Marché de Noël pour cas de force majeure et notamment pour raison sanitaire.
Si la situation sanitaire se détériorait à nouveau, un courrier vous sera envoyé avec toutes les informations nécessaires.